Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) investissement conseil immobilier
/
domaine de fontcaude
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine de fontcaude
investissement conseil immobilier sas

Numéro de dépôt :
3513394
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
domaine de fontcaude de investissement conseil immobilier

Présentation de la marque domaine de fontcaude

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) investissement conseil immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de fontcaude »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) investissement conseil immobilier domicilié(e) 2 esplanade grand siecle,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, investissement conseil immobilier domicilié(e) 2 esplanade grand siecle,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de fontcaude est expirée depuis le 13 juillet 2017.

investissement conseil immobilier a également déposé les autres marques suivantes : les rives de deauville , Domaine du prieuré , residence du prieuré , la valadiere , Net-City


investissement conseil immobilier sas - 2 esplanade grand siecle,78000 VERSAILLES - 78000 - France


investissement conseil immobilier - 2 esplanade grand siecle,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.